E-FORM | Description |
E201 | Formulaire concernant l'aggrégation de période d'assurance ou de résidence. |
E202 | Enquête sur une demande provenant d'un retraité |
E202 add pg 1 | Alinea 12: "Enfants": Information supplémentaire |
E202 add pg 2 | Alinea 10.2: Information supplémentaire pour les institutions portugaises. |
E202 add pg 3 | Alinea 10.2: Information supplémentaire pour les institutions norvégiennes |
E203 | Enquête sur une demande d'un retraité survivant. |
E203 add pg 1 | Alinea 11: "Demandant autres que les enfants": Information supplémentaire pour les institutions italiennes |
E203 add pg 2 | Alinea 15: "Enfants": Information supplémentaire |
E203 add pg 3 | Alinea 12 (12.8) : Information supplémentaire pour les institutions portugaises |
E203 add pg 4 | Alinea 15: "Enfants": Information supplémentaire pour les institutions portugaises |
E203 add pg 5 | Information supplémentaire pour les institutions norvégiennes |
E203 add pgs 6 to 8 | Alinea 11: Information supplémentaire pour les institutions suédoises |
E204 | Enquête sur une demande de pension d'invalidité |
E204 add pg 1 | Item 12: "Enfants": Information supplémentaire |
E204 add pg 2 | Item 9 (9.10): Information supplémentaire pour les institutions portugaises |
E204 add pg 3 | Information supplémentaire pour les institutions finlandaises |
E204 add pg 4 | Information supplémentaire pour les institutions norvégiennes |
E205A | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse autrichien. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205B | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse belge. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205D | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse allemand. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205DK | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse danois. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205E | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse espagnol. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205F | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse français. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205FIN | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse finlandais. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205FL | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse au Liechenstein. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205GB | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse au Royaume Uni. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205GR | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse grec. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205I | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse italien. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205IRL | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse irlandais. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205IS | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse en Islande. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205L | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse luxembourgeois . Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205N | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse en Norvège. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205NL | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse hollandais. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205P | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse portugais. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E205S | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse suédois. Ce document es nécessaire pour calculer de nombre d'années cotisées pour vos droits à la retraite. |
E206 | Certificat du relevé de vos périodes de cotisation au régime d'assurance vieillesse des mineurs ou emplois assimilés |
E207 | Information concernant l'historique d'assurance des personnes. |
E207 add pg 1 | Information supplémentaire pour les institutions suédoises. |
E208 | Détermination du droit à la retraite. |
E209 | Détermination du montant de la retraite concernant l'application possible de l'article 46 (3). |
E210 | Notification d'une décision concernant une demande de retraite. |
E211 | Résumé des décisions |
E212 | Appels et périodes permises pour l'appel. |
E213 | Detailed medical report |
E213 add pg 1 | Information supplémentaire pour les institutions hollandaises |
E213 add pg 2 | Information supplémentaire pour les institutions du Royaume Uni. |
E213 add pg 3 | Information supplémentaire pour les institutions norvégiennes |
E214 | Rapport médical. |
E215 | Rapport administratif sur la situation d'un retraité. |
E215 add pg 1 | Information supplémentaire pour les institutions norvégiennes |
E501 | Demande d'information sur l'historique d'assurance d'une travailleur. |
E502 | Notification d'enregistrement |
E503 | Demande d'information sur l'historique d'assurance d'une travailleur. |
E504 | Communication du numéro de sécurité sociale d'un travailleur |
E505 | Formulaire sur l'historique d'assurance d'une travailleur. |
E551 | Notification de modification |
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