Forum Immigration France


Forum of expats in Immigration France: Ask questions and participate to discussions concerning expatriation.

  Search the whole website

  User's Charter  -  Help  -  Terms and Rules  -  Privacy Policy

✎ FR Démarches d'immigration en France depuis le Québec

Discussion in 'Immigration France' started by Kel015, Aug 18, 2015.

  1. Kel015

    Kel015 New Member

    Joined:
    Aug 18, 2015
    Messages:
    1
    Likes Received:
    1
    Gender:
    Female
    Living In:
    Canada
    Nationality:
    Canadian (CA)
    Languages:
    Français, Anglais
    Bonjour!
    Je ne sais pas s'il y a quelqu'un qui peut m'éclairer sur quelques démarches pour immigrer en France pour un mimimun de 1 an avec ma famille.
    Nous sommes une jeune famille Québécoise, avont 4 beaux enfants, un chien et un chat.
    Je me suis renseigner un peu auprès du consulat de France à Montreal, mais j'ai eu très peu de réponses.
    Le consulat m'a seulement mentionner de faire une demande de visa long séjour visiteur.

    Voici notre situation présentement.

    Mon mari (30 ans) a sa propre petite compagnie incorporer au Québec et est employer de sa propre compagnie. Il fait domaine dans l'informatique, l'analyse et le logiciel.
    Nous aimerions savoir s'il pourrais être engagé par une compagnie Française, durant notre sejour làbas, et y travailler en tant qu'employer de sa compagnie canadienne.
    Est-ce possible avec un visa qui ne permet pas le travail en France? (qui ne permet pas d'être employer salarier en France).
    Je crois qu'il pourrais continuer de gérer ses clients canadien et usa depuis la France à distance...mais il aimerais bien décrocher un contrat labas durant notre sejour. Comment ca pourrais fonctionner? Faut t'il un visa different ou faire une demande de permis quelconque rendu labas?

    Et si on décide de résider plus de 1 an, doit t'on changer de type de visa?

    Moi je suis mère au foyer et également travailleure autonome au Québec. Je travail temps partiel et fait des gâteaux, cupcakes sur mesure. Je suis enregistrer et tout. J'ai lu sur un vieux forum quelque part qu'il y aurait un moyen pour moi de continuer mes affaires en France mais en étant toujours travailleure autonome au Québec?
    Est-ce vraiment possible et comment ca fonctionne??
    Sinon, est-ce qu'il y aurait pour moi une possibilité de continuer à faire de la pâtisserie labas d'une autre façon?
    Et si nous sommes labas et que ma situation change et que j'aimerais travailler à temps pertiel quelque part, est ce que je pourrais faire une demande de permis de travail?

    Bref nous sommes mariés depuis 10 ans et je me demandais pour faire une demande de visa long séjour visiteur on doit fournir une preuve qu 'on a une rentrer d'argent ou les fond nécessaire pour survivre la durée de notre sejour en france. Puisque c'est mon mari qui a le revenu, est-ce que je devrai moi aussi fournir une telle demande ou la preuve que mon conjoint gagne assez est suffisant pour toute la famille?

    Merci beaucoup et j'aurais bien d'autres questions par la suite surment!
     
    DianeSR likes this.
  2. DianeSR

    DianeSR New Member

    Joined:
    Jan 6, 2023
    Messages:
    3
    Likes Received:
    0
    Gender:
    Female
    City:
    Québec
    Living In:
    Canada
    Nationality:
    Canadian (CA)
    Languages:
    Français
    Bonjour Kel,
    Finalement, est-ce que ça se passe bien pour vous?
     
  3. Cyrilexpat

    Cyrilexpat Administrator
    Staff Member Editor

    Joined:
    Oct 5, 2012
    Messages:
    10,580
    Likes Received:
    59
    Gender:
    Male
    City:
    London
    Living In:
    United Kingdom
    Nationality:
    French (FR)
    Languages:
    Français, English, Italiano (un pó)
    Bonjour et bonne année 2023 !
    Si je comprends bien, vous partez quelque temps en France et votre mari souhaite travailler en France. Il va falloir qu'il ait un visa pour travailler en France en venant du Canada. Il peut peut être travailler en tant que prestataire pour la société française, mais je crois qu'il doit se limiter à une certaine durée. Il me semble clair que pour plus d'1 ans (et peut être meme plus de 6 mois) il faut un visa de travail.
    Faire des gateaux sur mesure en France et facturer via l'entreprise au Québec? Je ne pense pas que cela soit possible. Si c'est une prestation par exemple 1 semaine et vous venez du Quebec pour faire cela, oui certainement. Mais à partir du moment où vous résidez en France, il faudra passer par un visa de travail.
    Oui c'est normalement la règle. Mais pour un couple marié si le conjoint fournit le revenu suffisant il n'y a pas de problème.

    Tenez nous au courant :cool:
     
    Stop hovering to collapse... Click to collapse... Hover to expand... Click to expand...
  4. DianeSR

    DianeSR New Member

    Joined:
    Jan 6, 2023
    Messages:
    3
    Likes Received:
    0
    Gender:
    Female
    City:
    Québec
    Living In:
    Canada
    Nationality:
    Canadian (CA)
    Languages:
    Français
    Merci Cyril, j'étais curieuse, c'est gentil. Je me demandais si ça fonctionnait les réponses sur le site.

    Pour ma part, je viens seule en France cette été et j'ai une formation universitaire du niveau maîtrise comme conseillère d'orientation. J'ai un emploi du Québec que je peux poursuivre à distance avec des clients Québécois. Pour garder ma situation le plus stable possible.

    Avec trente heures, j'ai suffisamment de salaire pour dépasser le SMIC attendu pour un visa de profession libérale mais j'ai aussi un grand intérêt pour faire une formation courte en France qui sera relié à mon domaine d'étude pour obtenir le vocabulaire français qui diffère un peu du Québécois.

    Dans ce cas, j'opte pour un visa long séjour pour travailler sur motif de profession libérale avec un document signé par moi qui précise mon projet professionnel de faire ce même travail une fois ma formation Française diplômé, avec les justificatifs me qualifiant dans mon domaine (diplôme, expérience dans l'organisme pour lequel je poursuis mon travail...)

    Mon salaire de l'an dernier peut -il justifier ce qui est attendus pour la prochaine année?

    Serais-je mieux de demander un visa étudiant?

    Vais-je remplir un formulaire avec mon employeur pour les protections sociales françaises de l'entente Québec-France?

    Merci d'avance de me lire.
     
    #4 DianeSR, Jan 7, 2023
    Last edited by a moderator: Jan 7, 2023
  5. Cyrilexpat

    Cyrilexpat Administrator
    Staff Member Editor

    Joined:
    Oct 5, 2012
    Messages:
    10,580
    Likes Received:
    59
    Gender:
    Male
    City:
    London
    Living In:
    United Kingdom
    Nationality:
    French (FR)
    Languages:
    Français, English, Italiano (un pó)
    N'étant pas expert sur la question je ne peux que donner quelques pistes. Il y a pas mal de réponses pour l'expatriation en provenance du Canada vers la France sur le site du Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale: https://www.cleiss.fr/particuliers/venir/travailler/expatriation/quebec.html

    Le lien ci dessus indique la situation de l'individu venant du Canada qui travaille en France. Pour celui qui ne travaille pas il est indiqué:
    Toutefois dans votre cas c'est un peu différent car vous êtes mariés et venez avec votre conjoint qui va travailler en France et donc être affilié au régime français.

    Il faudra aussi se référer à l'accord franco-canadien: https://www.cleiss.fr/docs/textes/conv_canada.html mais aussi à l'accord spécifique franco-québecois: https://www.cleiss.fr/docs/textes/conv_quebec_entente.html

    Dans le cas d'un détachement, vous n'avez pas de cotisations à payer en France, mais il est obligatoire d'avoir une couverture privée à la place.

    Dans tous les cas comme le Canada est hors-EEE, il faudra un permis de séjour/travail. Le plus simple pour des questions spécifiques est de prendre rendez-vous au Consulat de France à Montréal.
    Il y a un assistant visa qui devrait aussi aider ici: https://france-visas.gouv.fr/en/web/france-visas/ai-je-besoin-d-un-visa

    Tenez nous au courant et à bientôt sur les forums :thumbup::cool:
     
    Stop hovering to collapse... Click to collapse... Hover to expand... Click to expand...
  6. DianeSR

    DianeSR New Member

    Joined:
    Jan 6, 2023
    Messages:
    3
    Likes Received:
    0
    Gender:
    Female
    City:
    Québec
    Living In:
    Canada
    Nationality:
    Canadian (CA)
    Languages:
    Français

    Merci Cyril,
    J'ai habituellement un apriori en ce qui concerne l'administration et vraiment, vous me défaites tous mes préjugés! :thumbup: On dirait que c'est bien plus simple qu'il n'y parait à présent. Vous avez réellement éclairé ma lanterne! :cool:
    Je tiens à préciser que je ne suis pas marié pour ma part. Je suis actuellement célibataire et sans enfant. Alors ça me rassure de savoir que je peux poursuivre mon travail hors France et être considéré sur la base de ma résidence stable et régulière de 6 mois dans les derniers 12 mois. C'est mieux que rien du tout et ça suffira pour les premiers temps, ensuite, je serai déjà établie et le délai ne s'appliquera plus. J'ai déjà en main les formulaires de la régie d'assurance maladie du Québec pour cette partie, il n'y a pas de délai quand on fait la demande suffisamment tôt dans notre démarche.

    Il me manquait la partie de la sécurité sociale canadienne. Maintenant, j'ai tout ce qu'il me faut en fait.
    Pour mon visa, avec l'assistant, je réponds aux critères d'un long séjour pour travailler avec un motif de profession libérale et indépendante, j'aurais à démontrer les capacités de mon activité à procurer un niveau de ressources suffisantes pour vivre en France (avec un budget prévisionnel) et le contrat prouvant que je poursuis les activités que j'avais déjà entamées (donc l'emploi à distance que je compte poursuivre). Enfin, si j'ai bien compris. :think:

    Alors quand vous abordez la couverture privée en lien avec les cotisations, vous parlez de quoi au juste? Tout ce qui n'est pas couvert par les deux instances précédemment nominées? :think:

    Au plaisir de vous lire. :rolleyes:
     
  7. Cyrilexpat

    Cyrilexpat Administrator
    Staff Member Editor

    Joined:
    Oct 5, 2012
    Messages:
    10,580
    Likes Received:
    59
    Gender:
    Male
    City:
    London
    Living In:
    United Kingdom
    Nationality:
    French (FR)
    Languages:
    Français, English, Italiano (un pó)
    Aie, j'ai confondu avec @Kel015, c'est la raison pour laquelle je parlais de conjoint etc... désolé.
    Oui, en fait c'était parce que le mari de Kel pourrait éventuellement correspondre au statut de travailleur Détache, pour lequel une assurance privée est requise.
    Dans cotre cas, cela devrait correspondre aux explications du Cleiss sur l'expatriation en France depuis le Québec.
     
    Stop hovering to collapse... Click to collapse... Hover to expand... Click to expand...
    DianeSR likes this.

Share This Page