Bonjour,

Très heureux de connaître votre site ou l’on trouve des informations très pertinentes.

Je vis en Angleterre depuis l’Automne 2006. J’avais un bon nombre de questions assez pointues à vous poser pour percevoir les droits au retour en France que j’enviseage dans les mois à venir. C’est d’ailleurs assez long à expliquer.

Contexte en France :
Auparavant je percevais des droits Assedics en France, puis quelques mois apres a l’automne j ai expatrié mes droits en Angleterre (Octobre 2006) par le formulaire E303.

Contexte en Angleterre :
Apres avoir été étudiant dans un premier temps, aujourd’hui je travaille. J’ai tout d’abord eu un 1er emploi de barman sans contrat de travail (pendant 5 mois), la société a vendu en Juillet, et je cours toujours après mes bulletins de salaires, mais j ai eu mon P45 et mon P60 d’Avril dernier je crois.
Ensuite j’ai été et je suis toujours superviseur du bar dans la société qui a repri l’ancienne, soit près de 6 mois.
J’aimerai quitter cette société pour un dernier emploi de quelques mois avant mon retour en France définitif pour le mois de Juin.

Droits au retour en FRANCE:

Je souhaite retrouver mes droits français assedic qui ont été supendues ( il me reste en gros 15 mois) et non pas ceux générés par l’Angleterre. Dans l’absolu ça m’est égal de ne pas avoir les 15 mois, ce qui m’importe c’est de pouvoir avoir au moins 3 à 6 mois de chomage pour pouvoir retrouver une situation stable en FRANCE.

Questions :

1- Vu les éléments fournis ci-dessus pensez vous que je vais pouvoir retoucher mes droits ? En sachant que :
a) je ne suis pas sur de mettre la main sur mes bulletins de salaire du premier emploi (selon un intermediare ils auraient perdu les infos dans leur pc).
b) Je ne sais pas comment ils m’ont declaré aux taxes HM Revenues pour le premier emploi (démissionnaire, fin de contrat) . A ce niveau je voulais demander directement aux taxes ma situation (ainsi que pour les bulletins de salaire), mais est ce une bonne idée, n’est ce pas ce jeter dans la gueule du loup ?
et c)pour le deuxieme emploi comment vont-ils me déclarer ? J ai abordé la question avec mon manager, en lui disant que je voulais avoir un papier à mon départ qui stipule que j’ étais en contrat temporaire et non permanent (CDI), il me dit que c’est possible selon lui.

2- a)Quel document ma société va remplir pour écrire la raison du départ
et b) il y a-t-il chez HM Revenue des traces par le taxcode (inscrit sur le bulletin de salaire) par exemple comme quoi je ne serai pas en contrat temporaire ? Pour ma part je sais que je dois remplir le CA3916 et ensuite HM Revenue suivant ce document et celui recu par l’employeur appelé « x ? » remplira le E301 destiné à la France (ou sera inscrit la raison de départ des differents postes).

Les assedic francaises m ont dit « tout depend de ce que les assedics ou taxes anglaises inscriront sur le E301 ».

Le fait que je n ai pas de contrat, et que l’employeur peut se separer de nous quand il le veut apparemment, cela me paraitrait logique que pour les taxes je sois en contrat temporaire. A la finale mon manager m a dit, « effectivement si pas de contrat logiquement pour les taxes c’est temporaire mais encore une fois ce n’est pas lui qui gère les papiers, et le grand patron est difficile a approcher et ils ne sont jamais tres réactif à toutes nos problèmes administratifs  .

Donc beaucoup de « peut etre » et « je pense que » mais pas de certitude de mon coté.

3) Apres beaucoup de recherches je connais les documents à fournir pr un francais ayant travailler en Angleterre voulant s’ouvrir des droits en FRANCE (P45 P60 ect…) mais savez vous si c’est la même démarche pour quelqu’un qui touchait le chômage déja en France et voulant juste retoucher ses droits assedics suspendus qui lui restaient à percevoir en France ?


Merci pour votre aide si vous le pouvez et du temps que vous avez consacré à ma demande. En espérant que mes explications ne sont pas trop confuses et auront pu aussi apporter quelques infos supplémentaires à certains.

 

DROITS AU RETOUR RELANCE ;-)

Apres plus d'un mois d'attente sans réponse, la longueur de mon message ferait il peur ?? Ce que je pourrai comprendre...
Bonne journée ;-)

 

Bonsoir,

Je suis rentré cet été.
Et effectivement le moindre qu'on puisse dire... C'est que c'est les bazarre.
Les Assedic n'y connaissent rien. Ne leur parler pas de règlement communautaire, l'agent moyen des assedic ne comprendra pas.
Je me suis bcp documenter ms hélas, je me refuse de vs donner des infos car trop compliqué et c'est tjrs en cours.

J'en serai plus j'espere dans les semaiens a venir.
Bon courage pour votre impatriation.

Aviez vs expatriez vos droits par le formulaire E303 ?