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Français : Assurance vie et Expatriation

L'assurance vie est un excellent moyen pour préparer vos projets à long terme, valoriser ou diversifier votre capital, optimiser la transmission de votre patrimoine, préparer votre retraite.

Elle peut également être un excellent moyen d'optimisation fiscale en matière de revenus et de succession dans le cas d'une expatriation.

Les bénéficiaires de contrats d'assurance vie ne sont pas soumis en France à la taxe de 20% (taxe lors du dénouement du contrat par décès au-delà de 152 500 euros) si au jour de l'adhésion, le souscripteur est non-résident au sens de la législation française (et même s'il devient non-résident par la suite), cette exonération s'appliquant pour les capitaux perçus au titre des primes versées avant 70 ans.

Il est donc très avantageux pour un expatrié de souscrire, en tant que non résident, un contrat d'assurance vie afin de bénéficier de cette exonération (même de faible montant, juste pour prendre date en tant qu'expatrié).

En France dans tous les cas, la fiscalité applicable en cas de dénouement du contrat d'assurance-vie par le décès sera différente selon que les primes ont été versées au contrat avant ou après les 70 ans de l'assuré (notamment paiement des droits de succession en France pour la fraction de la prime - hors capitalisation - supérieure à 30 500 euros, mais aucune imposition en France pour les primes versées avant 70 ans lors du décès si le souscripteur était non-résident).

Dans tous les cas nous vous recommandons de vous orienter vers un conseiller fiscal ou/et un avocat spécialisé en fiscalité internationale afin de déterminer précisément quelle fiscalité vous sera applicable.

[20-01-2011]

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